Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHATEAUX DE FRANCE
S.A. LAITERIE DU VAL D'ANCENIS

Numéro de dépôt :
1614706
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2000
LES CHATEAUX DE FRANCE de LAITERIE DU VAL D\'ANCENIS

Présentation de la marque LES CHATEAUX DE FRANCE

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DU VAL D'ANCENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHATEAUX DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE DU VAL D'ANCENIS domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque LES CHATEAUX DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHATEAUX DE FRANCE est expirée depuis le 11 septembre 2000.

LAITERIE DU VAL D'ANCENIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , PRELOIR , JOLYRE , LAITERIE DU VAL D'ANCENIS , VAL DE LOIRE , l'ECHEVIN , L'ANCENOIS , VIVEZ LEGER , le HOBEREAU , CANAVOR


S.A. LAITERIE DU VAL D'ANCENIS - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.