Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DU VAL D'ANCENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES CHATEAUX DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE DU VAL D'ANCENIS domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.
La marque LES CHATEAUX DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. LAITERIE DU VAL D'ANCENIS - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France
le CABINET HARLE PHELIP - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Aliments pour animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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